Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : 20 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par l’Office Régional de Mise en Valeur Agricole du Haouz (ORMVAH), Avenue Hassan II, Marrakech, Maroc — Tél. : +212 5 24 43 14 09 — E-mail : ormvahaouz@gmail.com.
2. Conception et réalisation
Site conçu, développé et déployé par LIADTECH pour le compte de l’ORMVAH.
3. Objet
Le site a pour objet d’informer le public sur les missions, les projets, les actualités et les services de l’ORMVAH. Son accès est libre et gratuit.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, logos, vidéos et documents publiés sur ce site sont la propriété de l’ORMVAH ou de leurs auteurs. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf pour un usage strictement personnel ou pour les documents expressément mis à disposition en téléchargement.
5. Responsabilité
L’ORMVAH veille à l’exactitude des informations publiées mais ne peut garantir qu’elles soient complètes ou exemptes d’erreurs. Seuls les textes officiels publiés au Bulletin Officiel font foi. L’ORMVAH ne saurait être tenu responsable de l’usage fait des informations du site ni du contenu des sites externes vers lesquels il renvoie.
6. Disponibilité
Le site peut être interrompu pour maintenance ou mise à jour sans préavis.
7. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit marocain.